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Un groupe d’experts analyse la réglementation des disciplines émergentes du génie

2017.03.08

Alors que la science, la technologie et le génie évoluent rapidement apparaissent de nouveaux champs d’exercice, qui soulèvent de nombreuses questions : doit-on considérer ces disciplines comme du génie? Faut-il les réglementer? À qui cela devrait-il incomber? Comment le faire?

Au Forum ouvert de la réunion du conseil d’Ingénieurs Canada tenue le 28 février 2017, une discussion a porté sur ces questions et cerné les objectifs, les défis et les risques de la réglementation des disciplines émergentes. En cours de discussion, il y a eu consensus sur le fait que, lorsqu’un champ d’exercice émergent a une incidence sur la sécurité publique ou la protection de l’intérêt du public, il revient aux organismes de réglementation de le réglementer. Cela doit se faire de façon proactive et tôt dans le processus d’émergence de la discipline.

L’animation a été assurée par la chef de pratique, Discipline et Application de la loi d’Ingénieurs Canada, Beryl Strawczynski; les experts qui ont participé à la discussion étaient George Comrie, président de Professional Engineers Ontario, Chris Zinck, président d’Engineers Nova Scotia, et Dennis Peters, président du Bureau canadien des conditions d’admission en génie.

Dennis Peters a lancé la discussion en donnant un aperçu des difficultés liées à la réglementation des disciplines émergentes, dont les problèmes de zones de compétence, le manque de formation en génie de certains praticiens et le manque ou l’absence totale de législation sur ces questions pour exiger qu’un ingénieur en titre effectue le travail dans la discipline émergente.

Chris Zinck a ensuite analysé les risques liés à la réglementation ou l’absence de réglementation des disciplines émergentes. Dans le deuxième cas, a-t-il dit, il y a risque d’accident et d’atteinte à la sécurité publique. Il y a aussi le risque de voir une contestation juridique de la réglementation d’une discipline émergente restreindre le pouvoir des organismes de réglementation de réglementer les autres disciplines, plus traditionnelles, du génie en créant un précédent remettant en cause la définition actuelle du génie. Il est aussi possible que, à défaut de réglementation, les organismes de réglementation du génie perdent le contrôle sur le titre d’ingénieur et que la profession s’en trouve diluée.

George Comrie a conclu l’exposé du groupe par des suggestions quant à la façon d’intégrer les disciplines émergentes dans le champ d’action des organismes. Cela comprend la définition du champ de pratique pour la discipline émergente, l’examen de critères d’évaluation larges en vue de l’octroi de permis, le travail de sensibilisation et de diffusion de l’information auprès de l’industrie et du gouvernement, la production de normes et de guides d’exercice, la définition d’une position conjointe avec les autres organismes de réglementation et l’examen de la législation sur cette question.

Il s’en est suivi une vive discussion entre les membres du groupe et les participants au Forum et, la plupart ont convenu que, dans le cas du génie logiciel, la profession n’avait pas réagi assez rapidement pour s’assurer d’une réglementation et d’une application adéquates.

Comme l’a souligné George Comrie dans les commentaires du groupe, cet exemple peut cependant permettre de tirer de précieux enseignements pour l’avenir de la profession. Lorsqu’une discipline émergente risque d’avoir une incidence sur la protection de l’intérêt public, les organismes de réglementation du génie devraient réagir sans tarder pour réglementer la discipline pour le bien et la sécurité du public.