par Scott Belton, Hub International, fournisseur du Programme d’assurance responsabilité professionnelle secondaire parrainé par Ingénieurs Canada.
Un ingénieur d’expérience encadre un ingénieur stagiaire et lui offre des suggestions concernant ses conceptions.
Un autre ingénieur donne à son voisin quelques conseils concernant son projet de construction résidentielle.
Un troisième ingénieur a terminé un projet plusieurs années auparavant, mais l’entreprise qui l’employait alors a fermé ses portes depuis longtemps.
Dans chacun de ces cas, l’ingénieur pourrait devoir faire face à d’énormes frais juridiques, voire à la ruine financière personnelle, s’il ne dispose pas d’un plan pour se protéger contre les poursuites judiciaires. Mais de nombreux ingénieurs ne sont même pas conscients de ces risques.
Dans de tels cas, une couverture d’assurance est le meilleur moyen de protéger les ingénieurs et les géoscientifiques à titre individuel. Malheureusement, l’assurance responsabilité fournie par un employeur, actuel ou ancien, pourrait ne pas couvrir ce genre de risques.
Le Programme d’assurance responsabilité secondaire géré par Hub International, un partenaire d’affinité d’Ingénieurs Canada, offre une couverture d’assurance pour la responsabilité individuelle découlant de la prestation de services professionnels tels que ceux qui sont évoqués ci-dessus.
L’importance du Programme d’assurance responsabilité secondaire
Dans le contexte actuel propice aux litiges, les ingénieurs et les géoscientifiques peuvent courir des risques simplement en faisant leur travail. Il est impossible de savoir quelles circonstances peuvent mener à un litige et de s’y préparer.
Le Programme d’assurance responsabilité secondaire offre une protection au public et permet aux ingénieurs et aux géoscientifiques de fournir leurs services au mieux de leurs capacités sans craindre qu’une poursuite judiciaire n’épuise leurs ressources financières.
La police d’assurance offre une protection pouvant atteindre 250 000 $ par réclamation, sans franchise. De plus, tous les membres en règle d’un organisme de réglementation provincial ou territorial participant sont automatiquement couverts par le programme.
Bien que les couvertures particulières varient selon les détails d’une poursuite et des autres couvertures en place, les ingénieurs et les géoscientifiques devraient se sentir à l’aise de servir et de protéger le public en réalisant leurs projets sans crainte de représailles.
Cas de services professionnels admissibles
La couverture du programme aide les ingénieurs et les géoscientifiques à se sentir à l’aise dans des situations pouvant entraîner des risques professionnels, notamment les risques suivants :
- Consultation professionnelle informelle : un ami ou un voisin demande un avis professionnel à un ingénieur, puis intente une action en justice contre cet ingénieur pour la consultation informelle.
- Actes antérieurs : une personne intente une action contre un ingénieur pour des travaux que celui-ci a effectués pour un ancien employeur.
- Retraite : une personne intente une action contre un ingénieur maintenant retraité qui ne bénéficie d’aucune autre couverture.
- Succession : une plainte est déposée contre la succession d’un ingénieur décédé pour des travaux effectués de son vivant.
- Emploi auprès d’entreprises non spécialisées dans le conseil : un ingénieur qui travaille pour un entrepreneur général est poursuivi en justice pour des conseils techniques informels qu’il a fournis dans le cadre de l’un de ses projets.
- Dénonciation : un ingénieur décide de dénoncer un employeur pour des pratiques illégales ou dangereuses, conformément au code de déontologie ou aux règlements administratifs de son association, ce qui pourrait entraîner des frais juridiques ou des conséquences négatives pour sa carrière.
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À propos de l’auteur
Scott Belton est vice-président, Responsabilité professionnelle, chez Hub International, courtier d’assurance mondial. Son équipe collabore avec des sociétés de services professionnels et des entreprises technologiques canadiennes pour leur fournir des solutions d’assurance et de gestion des risques. Elle fournit aux clients des conseils et des informations exploitables sur leurs besoins en matière d’assurance responsabilité professionnelle, contre les erreurs et omissions, de cyber responsabilité et de protection de la vie privée, de responsabilité des administrateurs et des dirigeants, et d’assurance commerciale. Hub International est le fournisseur du programme d’assurance responsabilité professionnelle secondaire parrainé par Ingénieurs Canada.
