Ingénieurs Canada procède actuellement à un examen de la gouvernance. L’objectif de cet examen est de faire le point sur le système de gouvernance actuel, de s’inspirer des pratiques exemplaires en matière de gouvernance et de trouver des façons d’améliorer notre cadre et nos processus de gouvernance afin qu’ils soient efficaces et adaptés aux enjeux contemporains.
L’examen sera axé sur la composition et les compétences du conseil, les rôles, le fonctionnement et la structure hiérarchique des comités permanents et des subordonnés directs, ainsi que sur les procédures de vote et les droits des observateurs aux réunions du conseil et assemblées des membres. Cet examen s’inscrit dans le cadre de l’orientation stratégique Réaliser une fédération plus forte. Le résultat attendu est que les changements qui conviennent soient appuyés par les douze organismes de réglementation du génie.
Structure de gouvernance d'Ingénieurs Canada
Voici les prochaines étapes* :
| Étape | Prochaines étapes | Date |
|---|---|---|
Rapport final |
Soumission du rapport final sur l’examen de la gouvernance au Groupe de travail sur l’examen de la gouvernance (GTEG) | Avril 2026 |
| Réunion des conseils | Les conseils donnent des directives de vote à leurs présidents pour l’assemblée annuelle des membres (AAM) | Avril-Mai 2026 |
| AMM | Les membres votent sur les changements structurels du Conseil, en principe; les révisions aux règlements administratifs suivront | 23 mai 2026 |
| AGE | Les membres votent sur les modifications aux statuts lors d’une assemblée générale extraordinaire des membres | 8 octobre 2026 |
*En plus des jalons ci-dessus, des présentations seront données à chaque réunion du conseil, du GCD et du Groupe des présidents pendant toute la durée du projet.
| Sujet | Document d’appui | Description | Date |
|---|---|---|---|
| Rapport final concernant les recommandations et les conclusions de la première étape de l'examen de la gouvernance 2025-2026 d'Ingénieurs Canada | Rapport Final - Examen de la gouvernance et consultation | Ce rapport final de la première phase de l’examen de la gouvernance contient des conseils ainsi que tous les renseignements et recommandations pertinents et actuels relatifs à l’examen de la gouvernance 2025-2026, et il doit être considéré comme le seul et unique document de référence. | 2025 - printemps 2026 |
| Aperçu du processus d'examen et de consultation en date de janvier 2026 | Aperçu du processus d'examen et de consultation en date de janvier 2026 | Ce document de deux pages présente une vue d'ensemble du projet en date de janvier 2026. Il a été conçu pour aider à familiariser les nouveaux présidents des organismes de réglementation et les parties prenantes avec cette initiative. | 2025 - 31 janvier 2026 |
| Consultation sur le système de gouvernance existant pour confirmer ou déterminer le ou les problèmes |
Document soumis à la consultation : |
Ce document fournit des renseignements contextuels sur le système de gouvernance actuel | Du 22 mai au 15 août 2025 |